Admission d’une source
L’organisation, une URL stable, la date de consultation, le rôle, l’état des droits et les limites sont enregistrés. Une règle opérationnelle ne peut citer que les sources admises dans le contrat fermé du forfait.
Sources divergentes
Une divergence sert à examiner la portée, le cultivar, le climat ou la méthode; elle n’est pas moyennée silencieusement. Une fenêtre originale prudente est retenue ou la règle reste ouverte.
Aucune copie dissimulée
Le projet crée sa propre synthèse et fournit des liens vers le contexte factuel. Les cartes, tableaux, images et longs passages ne sont pas republiés sans droits adaptés.
Registre des sources du forfait France
Synthèse éditoriale du potager en France — version 1
Global Garden Planner
Modèle original de huit profils et bandes de plantation fr-FR. Il reste un brouillon éditorial jusqu’à l’enregistrement d’une évaluation agronomique indépendante couvrant la France et les territoires inclus.
Le climat en France hexagonale et en Corse
Météo-France
Soutient l’existence de grands contextes océanique, océanique altéré, semi-continental, montagnard et méditerranéen. Les profils du produit sont une synthèse descriptive indépendante.
Les climats en outre-mer
Météo-France
Soutient la mise en garde contre un calendrier métropolitain unique pour les Antilles, la Guyane, La Réunion et Mayotte. Aucun calendrier n’en est dérivé.
De nouvelles normales pour qualifier le climat en France
Météo-France
Soutient la distinction entre référence climatique statistique, conditions présentes et prévision. Les bandes mensuelles ne proviennent pas des normales.
Un jardin au naturel
Agence de la transition écologique — ADEME
Soutient des vérifications qualitatives sur le sol, le paillage, l’adaptation des végétaux et l’absence de prescription phytosanitaire.
Les solutions pour consommer moins d’eau au jardin
Agence de la transition écologique — ADEME
Soutient l’arrosage adapté au temps, au sol et aux restrictions locales. Le produit ne fixe ni volume ni fréquence universels.
Préserver la santé des plantes
Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Soutient la vérification de la santé et de la traçabilité du matériel végétal ainsi que des règles actuelles avant tout transport.
Semences : foire aux questions
Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Soutient l’avertissement de vérifier étiquetage, santé, droits et exigences de vente actuels sans fournir de service réglementaire.
Les produits phytopharmaceutiques — E-Phy
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail — Anses
Soutient la nécessité de vérifier l’autorisation actuelle, la gamme d’usage et l’étiquette complète. Le projet ne recommande aucun produit.
Site web, cookies et autres traceurs
Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL
Soutient le vocabulaire fr-FR et la nécessité de réévaluer consentement et traceurs lorsque publicité ou stockage facultatif seront réellement configurés.
Règlement général sur la protection des données — droits de la personne concernée
Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL
Soutient les catégories générales de droits. Leur application exacte au service et la procédure publique restent soumises à la révision juridique.
Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité — RGAA 4.1.2
Direction interministérielle du numérique — DINUM
Soutient les pratiques d’accessibilité et la nécessité d’un audit humain; le candidat ne revendique aucune conformité RGAA.
Guía sobre el uso de las cookies — mayo de 2025
Agencia Española de Protección de Datos
Soutient la révision future de la couche de consentement depuis l’Espagne; la CNIL apporte le contexte fr-FR et aucun bandeau fictif n’est activé.