Provenance

D’où viennent les règles pour Canada

Le registre distingue la synthèse interne, la référence factuelle, les données publiables et la recherche seulement. Un lien ne signifie pas que la source recommande le projet.

Les sources étayent la synthèse éditoriale pour Canada ; aucune évaluation agronomique indépendante n’est revendiquée.

Admission d’une source

L’organisation, une URL stable, la date de consultation, le rôle, l’état des droits et les limites sont enregistrés. Une règle opérationnelle ne peut citer que les sources admises dans le contrat fermé du forfait.

Sources divergentes

Une divergence sert à examiner la portée, le cultivar, le climat ou la méthode; elle n’est pas moyennée silencieusement. Une fenêtre originale prudente est retenue ou la règle reste ouverte.

Aucune copie dissimulée

Le projet crée sa propre synthèse et fournit des liens vers le contexte factuel. Les cartes, tableaux, images et longs passages ne sont pas republiés sans droits adaptés.

Registre des sources du forfait Canada

  • Synthèse éditoriale du potager canadien en français — version 1

    Global Garden Planner

    Modèle original de huit profils, bandes de plantation et corpus fr-CA. Il reste un brouillon éditorial jusqu’à l’enregistrement d’une évaluation agronomique canadienne indépendante.

    Rôle éditorial: synthèse interne · État des droits: Contenu original du projet · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: oui

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  • Normales climatiques canadiennes 1991–2020

    Environnement et Changement climatique Canada

    Soutient la distinction entre une moyenne climatique et une prévision actuelle. Le forfait n’ingère aucune donnée d’ECCC et ne dérive pas ses mois de valeurs de station.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Page gouvernementale liée et résumée pour le contexte général; aucune normale, ligne de station, grille, carte ni donnée téléchargeable n’est copiée ou transformée · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Site sur la rusticité des plantes du Canada

    Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts

    Soutient l’explication selon laquelle la rusticité combine des facteurs climatiques à long terme et ne fournit pas une date annuelle de plantation des légumes.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Page gouvernementale liée et résumée; aucune carte, recherche municipale, image matricielle, table ni donnée téléchargeable n’est redistribuée · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Culture des fruits, légumes et fines herbes

    Gouvernement du Québec

    Soutient l’observation de l’espace, de l’ensoleillement, du contenant, du terreau, du semis et de la maturité. Les seuils et règles du forfait sont une synthèse indépendante.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Contenu gouvernemental protégé utilisé seulement comme référence factuelle liée; aucun texte, tableau, seuil, calendrier, illustration ou mode d’emploi n’est reproduit ou adapté · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Jardiner à la maison

    Gouvernement du Québec

    Soutient la planification d’un potager domestique selon l’espace réel et les règles du lieu, sans valider un profil national ni une fenêtre de plantation.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Contenu gouvernemental protégé utilisé seulement comme référence factuelle liée; aucun texte, liste, image, tableau ou conseil chiffré n’est reproduit · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Gestion écologique de l’eau au potager

    Gouvernement du Québec

    Soutient une gestion de l’eau attentive au sol, aux précipitations, au contenant et au contexte local plutôt qu’un horaire national fixe.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Contenu gouvernemental protégé utilisé seulement comme référence factuelle liée; aucun horaire, volume, recette, tableau, illustration ou système n’est reproduit · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Importer des semences en petits paquets au Canada

    Agence canadienne d’inspection des aliments

    Soutient la vérification des exigences actuelles avant une importation. Les règles varient selon le matériel, l’origine, la destination et les mises à jour.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Guide gouvernemental lié et résumé selon les conditions applicables; aucun outil d’importation, tableau d’exigences, formulaire ni base réglementaire n’est intégré · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Utilisation sécuritaire des pesticides

    Santé Canada

    Soutient la vérification de l’homologation, de l’étiquette complète et des restrictions additionnelles. Le projet ne diagnostique ni ne prescrit.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Guide réglementaire officiel lié et résumé; aucune base de produits, étiquette, dose, seuil météorologique ni instruction de traitement n’est reproduit · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Guide sur la protection de la vie privée à l’intention des entreprises

    Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

    Soutient la transparence et le contexte du consentement. L’applicabilité de la LPRPDE ou d’une loi provinciale à la personne établie en Espagne reste à examiner juridiquement.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Guide réglementaire officiel lié et résumé sans avis juridique · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • À propos de la loi fédérale sur l’accessibilité du Canada

    Gouvernement du Canada

    Soutient le contexte fédéral et la nécessité d’examiner séparément les régimes provinciaux et territoriaux. Il n’établit pas que ce service relève du fédéral.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Information gouvernementale officielle liée et résumée sans conclusion juridique · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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  • Guía sobre el uso de las cookies — mayo de 2025

    Agencia Española de Protección de Datos

    Soutient le contexte de la personne responsable établie en Espagne. Aucun stockage facultatif n’est actif et toute publicité exigerait un nouvel examen juridique et du consentement.

    Rôle éditorial: référence factuelle · État des droits: Guide réglementaire espagnol officiel lié et résumé sans avis juridique · Consultée le: 3 août 2026

    Usage commercial enregistré: oui · Transformation enregistrée: non

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